CORSE

Documents à télécharger

•  Le traitement du cancer dans les établissements de santé en France en 2010 (697.73 KB)
•  Fiche Actualisation Méthodologie de Calcul des seuils (119.26 KB)
• Synthèse nationale de mise en œuvre des autorisations de traitement du cancer (1.77 MB)
•  Critères d’évaluation de la morbidité aiguë selon la classification du National Cancer Institute (753.71 kB)
•  Critères d'agrément Radiothérapie externe (63.93 kB)
•  Critères d'agrément Chimiothérapie (76.84 kB)
•  Critères d'agrément Chirurgie (79.72 kB)
•  Critères d'agrément pour la cancérologie pédiatrique (35.96 kB)
•  Recommandations sur les établissements associés pour la pratique de la chimiothérapie (61.56 kB)

Textes de référence

•  Circulaire N° DHOS/O4/INCa/2009/105 (36.63 kB) du 14 avril 2009 relative aux autorisations de traitement du cancer en radiothérapie et à la période de mise en conformité
•  Décret du 13 juin 2008 (59.28 kB) relatif à l'Institut National du Cancer
• Circulaire DHOS/INCa/2008/101 du 26 mars 2008 relative à la méthodologie de mesure des seuils de certaines activités de soins de traitement du cancer
•  Arrêté du 29 mars 2007 (72.9 kB) fixant les seuils d'activité minimale annuelle applicables à l'activité de soins de traitement du cancer
•  Décret n° 2007-389 (91.73 kB) du 21 mars 2007 relatif aux conditions techniques de fonctionnement applicables à l'activité de soins de traitement du cancer
•  Décret n° 2007-388 (120.92 kB) du 21 mars 2007 relatif aux conditions d'implantation applicables à l'activité de soins de traitement du cancer et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)

Liens utiles

Partenaires institutionnels

• Ministère de la santé www.sante-sports.gouv.fr
• Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (sur le site du ministère de la santé) : ONDPS
• HAS : www.has-sante.fr
• IRSN : www.irsn.org
• InVS : www.invs.sante.fr

Fédérations hospitalières

• FHF : www.fhf.fr
• FNCLCC : www.fnclcc.fr
• FHP : www.fhp.fr
• FEHAP : www.fehap.fr