Substances chimiques

Date de dernière mise à jour : 05/04/2012

Depuis les années 1930, la production mondiale de substances chimiques a été multipliée par 400. Certaines d'entre elles peuvent avoir des effets nocifs importants sur l'environnement et la santé, même à faible dose. On peut citer notamment les amines aromatiques et les goudrons de houille utilisés en milieu professionnel, impliqués dans les cancers de la vessie (2 à 14 % des cas), le benzène auquel sont attribuées 5 à 18 % des leucémies, divers produits (bois, nickel, chrome...) responsables de cancers naso-sinusiens, les perturbateurs endocriniens, telles les dioxines suspectées d'être associées au cancer du sein et aux hémopathies malignes ou encore des médicaments dont les résidus sont présents dans l'environnement. Des actions de santé publique ont été prises pour limiter l'exposition des populations, sécuriser l'utilisation de ces substances et accroître les connaissances à leur sujet.

•  Fiche repère Risques de cancers et perturbateurs endocriniens (359.18 kB)
•  Fiche repère Risques de cancers et pesticides (890.76 kB)
•  Fiche repère Cancers et substances chimiques (1006.98 kB)
•  Fiche repère Environnement et cancers (1.17 MB)

Différents plans de santé publique s’intéressent aux risques liés aux substances chimiques tant au niveau sanitaire qu’environnemental.

Le Plan cancer 2009-2013 entend notamment « renforcer les contrôles de l'application des réglementations auprès de toutes les entreprises en ciblant sur les cancérigènes les plus utilisés et faire évoluer la réglementation » (action 12.2), tandis que l'action 12.3 prévoit d'« élaborer à l'attention des médecins du travail et des médecins traitants des recommandations de bonne pratique pour améliorer la surveillance médicale des travailleurs exposés à des CMR ». Des recommandations concernant le suivi des travailleurs exposés aux poussières de bois, et le suivi post-professionnel après exposition à l'amiante ont notamment été publiées respectivement en 2011 et 2010.

L'un des 4 axes majeurs du Plan Santé au Travail (PST 2 2010-2014) est notamment le développement des actions de prévention des risques professionnels, dont le risque chimique avec les substances cancérigènes, mutagènes ou reprotoxiques (CMR). Un autre axe concerne la production de la recherche et de la connaissance en santé-environnement-travail, notamment les CMR, les multi-expositions et les risques émergents (nanotechnologies et risques biologiques dont les mycotoxines). Le PST2 s'articule avec d'autres Plans de santé publique, dont le Plan cancer 2009-2013 et le Plan National Santé Environnement 2 (PNSE2 : 2009-2013).

Le Plan National Santé Environnement 2 (PNSE 2 - 2009-2013) a notamment pour objectif de réduire de 30%, entre 2007 et 2013, les émissions aqueuses et atmosphériques de benzène, HAP, PCB et dioxines, arsenic, mercure et solvants chlorés (« Réduction des substances toxiques dans l'air et dans l'eau : fiche 2 actions 5 et 6 »).

Une des 12 mesures phares du PNSE 2 vise à « réduire les apports de certaines substances dans le milieu aquatique » (action 29), et « à améliorer la connaissance et réduire les risques liés aux rejets de médicaments dans l'environnement (action 47) ».

En effet, une étude menée par l'Agence nationale de sécurité sanitaire (ANSES) en janvier 2011 montre qu'un quart des échantillons d'eau testés contiennent des traces de médicaments humains ou vétérinaires (antibiotiques, antidépresseurs, hormones de synthèse, etc...). Ces résidus de médicaments et leurs métabolites, principalement excrétés dans les urines et les selles, rejoignent ensuite le réseau des eaux usées ou l'environnement. Bien que les quantités mesurées soient infimes, de l'ordre du nanogramme par litre, les conséquences environnementales et sanitaires sont possibles et restent mal connues.

Dans ce contexte, les ministères en charge de la santé et de l'environnement ont mis en place un Plan National sur les Résidus de Médicaments dans l'Eau (PNRM) pour développer et coordonner les actions dans le champ sanitaire et environnemental.

Ce « Plan National sur les Résidus de Médicaments dans l'Eau » (PNRM), lancé le 30 mai 2011, a pour objectif d'évaluer le risque éventuel lié à la présence de ces molécules, tant pour l'homme que pour l'écosystème, et d'engager des actions de réduction de la dispersion médicamenteuse dans l'eau.

Le PNRM s'articule autour de 3 axes forts, avec en préambule une action transversale concernant la priorisation des substances médicamenteuses (molécules administrées et leurs métabolites) :

• évaluer les risques environnementaux et sanitaires, notamment par des campagnes de mesures des résidus de médicaments dans les eaux (de surface, souterraines ou potables) et les sols, par la surveillance des rejets hospitaliers notamment ; renforcer les connaissances de l'état des milieux et de l'exposition, mettre à disposition des données nécessaires à l'évaluation des risques dans un portail commun aux substances chimiques ;
• définir des mesures de gestion, notamment la promotion et le renforcement des filières de récupération et d'élimination des médicaments non-utilisés à usage humain et vétérinaire ; inclure des précautions d'élimination dans les notices et sensibiliser la population au bon usage du médicament ; contrôler et réduire les émissions de médicaments dans l'environnement ;
• développer les connaissances en renforçant et en structurant les actions de recherche. 

Enfin, le règlement européen REACH (enRegistrement, Evaluation, Autorisation, restriction des substances Chimiques), dont l'application est obligatoire depuis le 1er juin 2008, s'impose à tous les producteurs de produits chimiques. Il concerne plus de 30 000 substances et prévoit notamment l'enregistrement de toutes les substances chimiques produites ou importées à plus d'une tonne/an avant leur mise sur le marché.