Table ronde « radiofréquences, santé, environnement » Grenelle des Ondes

Date de dernière mise à jour : 10/02/2011

Cette table ronde est née des inquiétudes exprimées par la population sur les installations de téléphonie mobile, qu’il s’agisse des antennes ou des téléphones eux-mêmes. Elle s’est déroulée en avril et mai 2009, et a rassemblé des élus de la représentation nationale et des collectivités locales, l’Etat et les organismes publics, les opérateurs et radiodiffuseurs, les associations et les syndicats de salariés.

A la suite de ces travaux, le Gouvernement a retenu dix orientations et a installé trois groupes de travail associant l’ensemble des parties prenantes et les administrations des ministères concernés. Ces groupes ont pour mission :

• d'informer les citoyens et les professionnels de santé via un portail d'information, hébergé par le service d’information du gouvernement (SIG), comportant des liens vers les sites traitant de ce domaine, ainsi que vers les ministères concernés. Une campagne de l'Inpes est également prévue ;
• de rénover le dispositif de contrôle des expositions et renforcer les missions de l'Agence nationale des fréquences ;
• de rénover le mode de financement de la recherche.

Installé le 7 juillet 2009 par Chantal Jouanno, Secrétaire d’Etat chargée de l’écologie, un comité opérationnel a été chargé des modélisations et des expérimentations concernant l’exposition aux radiofréquences et la concertation. Il a pour tâche de :

• modéliser puis d'expérimenter à échelle réelle, une diminution de l'exposition aux radiofréquences des antennes-relais. L'objectif est d'évaluer l'impact sur la qualité du service, la couverture réseau… Au vu des conclusions, le comité pourrait définir, avec les partenaires européens, une valeur cible de qualité et les lieux de vie et de travail où elle aurait vocation s'appliquer ;
• définir et expérimenter des procédures d'information et de concertation accompagnant les projets d'implantation d'antennes-relais.

Le 8 février 2011, ce comité a rendu publics les résultats de la première phase de l’expérimentation, qui a été conduite sur six communes pilotes : Grenoble, Paris 14^ème, Thiers, Kruth, Grand Champ et Courbevoie. Il apparaît que le niveau médian d’exposition aux ondes électromagnétiques reste faible, nettement inférieur à ceux fixés par la réglementation française.

Ces résultats vont permettre de mieux évaluer l'exposition réelle des Français aux antennes relais mais aussi de lancer la seconde phase dès le mois d’avril 2011 : la simulation et, le cas échéant, l’expérimentation terrain d’un abaissement de puissance de l’exposition.
L’ensemble des 16 collectivités volontaires, sélectionnées en janvier 2010, sera bientôt concerné par le démarrage de l’étude sur leur territoire, les expérimentations devant être achevées à la fin de l’année 2011.

Par ailleurs, le comité de suivi de la table ronde « radiofréquences, santé, environnement » s’est réuni en octobre 2009, après la publication d’un rapport de l’Afsset sur le sujet. Il a pour mission d’examiner l’état d’avancement des travaux du comité opérationnel et des groupes de travail ainsi que l’impact de ce rapport sur ses propositions. Un colloque a été organisé en octobre par les ministres concernés, il a essentiellement porté sur la discussion du rapport de l’Afsset.