Conseil d'administration du 27 février 2009

Date de dernière mise à jour : 06/03/2009

Compte-rendu du conseil d'administration

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1. Approbation du procès verbal du conseil d'administration du 17 décembre 2008 (délibération n° 1)

2. Modification du règlement intérieur (volet organique) concernant la disposition relative à la contribution financière des membres du GIP (délibération n° 2)

 
3. Fixation de la cotisation financière des membres du GIP pour 2009 (délibération n° 3)

4. Remise gracieuse (délibération n° 4)

5. Présentation de la refonte des procédures administratives et financières

    Approbation de la réglementation des frais de mission

Rapport relatif à la règlementation des frais de mission

Tableau des frais de mission 

Décret no 2006-781 du 3 juillet 2006 fixant les conditions et les modalités de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des personnels civils de I'Etat

Annexe de l'ancien règlement intérieur

Délibération n°5

 
6. Classification des emplois et grille des rémunérations (délibération n°6)

Rapport relatif à la classification des emplois

Présentation de la classification des emplois et de la grille de rémunération

 
7. Présentation des premières actions du programme 2009 :

7.1 Santé Publique

a) Dépistage des cancers colorectaux : migrations vers les tests immunologiques

b) Financement et audit des registres du cancer : accord INVS/INCA

c) Travaux ONDPS INCa 2009 sur les métiers du diagnostic

7.2 Qualité des Soins

a) Critères d'agrément des établissements de soins, point de situation sur :

• Les recommandations concernant les établissements de santé « associés » pour la pratique de la chimiothérapie (Document 1 - Document 2)
• Les éléments attendus dans les comptes rendus d'anatomopathologie et les comptes rendus opératoires

b) Avancement des travaux du comité national de suivi des mesures nationales de radiothérapie

7.3 Recherche

a) Programme d'actions intégrées de recherche dans les cancers de la prostate

b) Avancement du programme d'analyse génomique des tumeurs : étapes 2009

c) Appels à Projets 2009

8. Point d'information sur le nouveau Plan Cancer

9. Approbation de conventions réglementées (délibération n° 7)

10. Questions diverses