L'exposition professionnelle à certaines substances a été reconnue cancérogène (ou cancérigène, les termes sont équivalents). En effet, il a été prouvé que certains produits provoquent des cancers, favorisent une survenue plus précoce de certains cancers ou encore augmentent leur fréquence d'apparition. Ces substances peuvent être de nature chimique, physique ou biologique.

La classification des produits cancérigènes qui est utilisée en France par les régimes d'assurance maladie est celle de l'Union Européenne. Elle ne concerne que les produits chimiques.

Dans certains cas de figure précis et décrits dans le tableau des maladies professionnelles ci-dessous, les professionnels concernés par ce type de situation peuvent faire une déclaration de maladie professionnelle auprès de leur régime d'assurance maladie, afin d'obtenir une indemnisation.

L'Institut National de Recherche et de Sécurité (INRS) estime que 4 à 8,5% des cas de cancers seraient d'origine professionnelle. Pour le cancer du poumon, ce chiffre s'élèverait à 15%. Si une exposition professionnelle est associée au tabagisme, le risque est multiplié de 20 à 50 %.

Même s'il existe un tabagisme associé à une exposition dans le cadre professionnel, il faut procéder aux démarches de déclaration de maladie professionnelle.

> Voir La déclaration d'une maladie professionnelle

Tableaux de maladies professionnelles

Les régimes d'assurance maladie (régime général et régime agricole) reconnaissent et indemnisent les situations suivantes :

• Tableaux RG 6 et RA 20

- Exposition : Affections causées par les rayonnements ionisants
- Forme du cancer : Cancer broncho-pulmonaire primitif par inhalation
- Délai de prise en charge* : 30 ans

• Tableau RG 10ter

- Exposition : Affections cancéreuses causées par l'acide chromique et les chromates et bichromates alcalins ou alcalinoterreux ainsi que par le chromate de zinc
- Forme du cancer : Cancer broncho-pulmonaire primitif
- Délai de prise en charge* : 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

• Tableaux RG 16bis et RA 35bis

- Exposition : Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, les huiles de houilles et les suies de combustion du charbon
- Forme du cancer : Cancer broncho-pulmonaire primitif
- Délai de prise en charge* : 30 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)

• Tableau RG 20bis

- Exposition : Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs arsenicales
- Forme du cancer : Forme du cancer : Cancer bronchique primitif
- Délai de prise en charge* : 40 ans

• Tableau RG 20ter

- Exposition : Cancer bronchique primitif provoqué par l'inhalation de poussières ou de vapeurs renfermant des arseno pyrites aurifères
- Forme du cancer : Cancer bronchique primitif
- Délai de prise en charge* : 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)

• Tableau RG 30bis

- Exposition : Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières d'amiante
- Forme du cancer : Cancer broncho-pulmonaire
- Délai de prise en charge* : 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)

• Tableau RG 37ter

- Exposition : Cancers provoqués par les opérations de grillage de mattes à nickel
- Forme du cancer : Cancer bronchique primitif
- Délai de prise en charge* : 40 ans

• Tableau RG 44bis

- Exposition : Affections consécutives au travail au fond dans les mines de fer
- Forme du cancer : Cancer bronchopulmonaire primitif
- Délai de prise en charge* : 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)

• Tableau RG 61bis

- Exposition : Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l'inhalation de poussières ou fumées renfermant du cadmium
- Forme du cancer : Cancer broncho-pulmonaire primitif
- Délai de prise en charge* : 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans et d'un temps écoulé depuis le début de l'exposition de 20 ans)

• Tableau RG 70ter

- Exposition : Affections cancéreuses broncho-pulmonaires primitives causées par l'inhalation de poussières de cobalt associées au carbure de tungstène avant frittage
- Forme du cancer : Cancer broncho-pulmonaire primitif
- Délai de prise en charge* : 35 ans (sous réserve d'une exposition de 5 ans minimum)

• Tableau RG 81

- Exposition : Affections malignes provoquées par le bis (chlorméthyl)éther
- Forme du cancer : Cancer bronchique primitif
- Délai de prise en charge* : 40 ans

• Tableau RA 10

- Exposition : Affections provoquées par l'arsenic et ses composés minéraux
- Forme du cancer : Cancer bronchique primitif
- Délai de prise en charge* : 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 10 ans)

• Tableau RA 47

- Exposition : Affections consécutives à l'inhalation de poussières d'amiante
- Forme du cancer : Cancer broncho-pulmonaire
- Délai de prise en charge* : 40 ans (sous réserve d'une durée d'exposition de 5 ans)

* Délai maximal entre la constatation de l'affection et la date à laquelle le travailleur a cessé d'être exposé au risque (définition de l'INRS- Institut National de Recherche et de Sécurité).

> Pour plus d'informations, consultez le tableau des maladies professionnelles par pathologies, sur le site de l'INRS (www.inrs.fr).

> Pour connaître les démarches à effectuer pour faire reconnaître une maladie d'origine professionnelle, consultez notre dossier sur les cancers professionnels.

 D'autres substances peuvent provoquer un cancer bronchique comme le béryllium, le cadmium, la silice et les gaz d'échappement de moteurs diesels. Mais ces substances ne sont pas encore reconnues par les régimes d'assurances maladie comme pouvant être à l'origine de maladies professionnelles.

> Pour en savoir plus sur les substances cancérogènes, voir le site du Centre international de recherche sur le cancer : www.iarc.fr qui propose des évaluations globales de la cancérogénicité de centaines de substances.

> Voir la fiche "Les autres facteurs de risques" des cancers du poumon